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BULLETIN OFFICIEL
Nº 7458 – 28 joumada I 1447 (20-11-2025)
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2331-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation n° 2332-25 du 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR, DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE L’INNOVATION,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;
Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Vu le décret n° 2-24-991 du 24 rabii II 1446 (28 octobre 2024) relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation ;
Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ;
Sur proposition de la ministre de l’aménagement du territoire national, de l’urbanisme, de l’habitat et de la politique de la ville ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 12 juin 2025,
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 12 juin 2025,
ARRÊTE :
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995), est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi n° 016-89, assortis « du baccalauréat, série scientifique ou technique ou d’un « diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ............................................................................................
« ............................................................................................
« – Qualification de master dans la spécialité d’architecture, « délivrée en date du 30 juin 2023 par l’Université d’Etat « d’architecture et de génie civil de saint - pétersbourg « Fédération de Russie, assortie de la qualification bachelor « dans la spécialité d’architecture, délivrée en date du « 30 juin 2021 par la même université et d’une attestation « de validation du complément de formation, délivrée « par l’Ecole nationale d’architecture de Rabat. »
« – Qualification de master dans la spécialité d’architecture, « délivrée en date du 11 juillet 2022 par l’Université d’Etat « technique du Don - Fédération de Russie, assortie de la « qualification de bachelor dans la spécialité d’architecture, « délivrée en date du 13 juillet 2020 par la même université « et d’une attestation de validation du complément de « formation, délivrée par l’Ecole nationale d’architecture « de Rabat. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025).
Rabat, le 2 rabii II 1447 (25 septembre 2025).
AZZEDDINE EL MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7450 du 30 rabii II 1447 (23 octobre 2025).
AZZEDDINE EL MIDAOUI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 7450 du 30 rabii II 1447 (23 octobre 2025).