Sanitaires des locaux des employés
Sanitaires des espaces d'animation
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Des douches séparées pour hommes et pour femmes doivent être prévues.
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L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour vingtcinq (25) employé(e)s. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) Lavabo pour vingt-cinq (25) employé(e)s.
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Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m. La hauteur maximale d'un WC doit être de 0.30 m. La hauteur maximale d'un lavabo doit être de 0.55 m.
Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes dimensionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
Lorsque l'établissement dispose d'un jardin d'enfants ou club d'enfants, des toilettes adaptées aux différentes tranches d'âges admises au niveau du jardin d'enfants ou du club d’enfants (hauteur des lavabos, hauteur des miroirs, cuvettes de WC basses pour enfants) doivent être prévues. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour vingt (20) enfants.
Les dimensions minimales L'établissement doit respecter d'une cabine de douche doivent un ratio d'une (1) douche pour être de 1.20m x 0.70m. vingt-cinq (25) employé(e)s.
L'établissement doit prévoir des toilettes séparées pour Les dimensions minimales hommes et pour femmes. d'une cabine de WC doivent Les toilettes turques sont être de 1.40m x 0.90m. acceptées. Elles ne doivent en aucun cas servir de douche en même temps.
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Lorsque l'établissement dispose des équipements d'animation, toute discothèque ou night-club ou salle de spectacle doit avoir ses propres toilettes. Les toilettes doivent répondre aux mêmes normes fonctionnelles de la section " Sanitaires des espaces communs".
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Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025) BULLETIN OFFICIEL 3367