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BO n° 7462-bis du 4 décembre 2025, page 24

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Sanitaires

Les dimensions minimales d'une cabine de WC doivent être de 1.40m x 0.90m.

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BULLETIN OFFICIEL

Lorsque l'établissement dispose d'une piscine intérieure et/ou extérieure, des douches doivent être prévues et aménagées près de la piscine, dont au minimum une (1) douche proche et visible du bassin.

En cas d'existence d'urinoirs, une distance minimale de 0.70 m doit être prévue entre deux urinoirs. Lorsque l'établissement dispose Lorsque l'établissement dispose d'une d'une piscine intérieure et/ou piscine intérieure et/ou extérieure et extérieure et lorsque cette piscine lorsque cette piscine est ouverte aux est ouverte aux clients nonclients non-résidents, des douches et résidents : toilettes séparées pour les hommes et les -Les toilettes doivent répondre aux femmes doivent être prévues. mêmes normes dimensionnelles de Les toilettes doivent répondre aux mêmes la section " Sanitaires des espaces normes fonctionnelles de la section " communs". Sanitaires de Sanitaires des espaces communs". - Les dimensions minimales d'une la piscine L'établissement doit respecter un ratio cabine de douche doivent être de d'une (1) douche pour 15 personnes. 1.40m x 0.90m.

Sanitaires des espaces communs

Des toilettes doivent être prévues dans les espaces communs, dont une (1) au minimum proche de l'espace d'accueil. Les sections (WC et lavabos) doivent être totalement séparées pour les toilettes pour hommes et les toilettes pour femmes. Les portes d'entrées des toilettes dans les espaces communs ne doivent pas donner directement sur les restaurants, l'espace servant des boissons ou l'espace d'accueil. Les cabines WC doivent être : 1) cloisonnées du sol au plafond, 2) dotées de portes installées du sol au plafond. L'établissement doit respecter un ratio d'un (1) WC pour 15 personnes. En cas d'existence d'urinoirs, une séparation doit être prévue pour chaque urinoir.

3238 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)

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