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Entrée de l'établissement
Les dimensions minimales d’une cabine d’ascenseur doivent être de 1.40m x 1.10m.
Un ou plusieurs ascenseurs doivent être installés dans les établissements disposant de 3 niveaux et plus au-dessus du rez-de-chaussée.
Ascenseurs
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La superficie minimale de l'espace d'accueil doit être de soixante (60) m².
Un espace d'accueil doit être prévu au niveau de l'établissement.
Espace d'accueil
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2
3
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Points
BULLETIN OFFICIEL
L'entrée principale de l'établissement doit être totalement indépendante de toute habitation.
L'entrée principale de l'établissement doit être abritée des intempéries.
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L'entrée principale de l'établissement doit être exclusivement réservée aux clients et distincte de l'entrée de service, du personnel ou de la livraison des marchandises.
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Des espaces verts en pleine terre doivent être aménagés à l'intérieur et/ou à l'extérieur des bâtiments.
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NORMES DIMENSIONNELLES
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NORMES FONCTIONNELLES
Espaces verts
Un minimum d'un (1) emplacement est exigé pour trente (30) unités d'hébergement ou de clés.
NORMES DIMENSIONNELLES
Parking et/ou garage
NORMES FONCTIONNELLES
Normes fonctionnelles et dimensionnelles à respecter à 70% du total des points
Normes fonctionnelles et dimensionnelles à respecter à 100%
Lorsque la capacité d'hébergement de l'établissement dépasse trente (30) unités d'hébergement ou de clés, l'établissement doit disposer d'un parking aérien ou en sous-sol. Le parking doit être prévu au niveau de l'établissement ou à proximité de celui-ci.
LA COMPOSANTE
Normes à caractère complémentaire
Normes à caractère obligatoire
2.4 Hôtel club de la catégorie 3 étoiles
3294 Nº 7462 bis – 13 joumada II 1447 (4-12-2025)