N° 7466 — 27 joumada II 1447 (18-12-2025) BULLETIN OFFICIEL
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NM ISO 24143 NM ISO/TS 24620-1
NM ISO 24620-3
NM ISO 24620-4
NM ISO 24620-5
NM ISO 5127 NM ISO 27730
NM ISO 23081-1 NM iSO 23081-2
NM ISO 16175-1
NM ISO/TS 16175-2
NM ISO 12083 NM ISO 19028 NM 1SO 23599 NM ISO 21388-2
NM ISO 21388 NM ISO 5363
NM ISO 7176-30
NM ISO 7176-31
NM ISO 7176-32
NM ISO 16840-13 NM 1SO/TS 16840-14
NM ISO/TS 16840-15
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Information et documentation - Gouvernance de l'information - Concept et principes ; (IC 00.7.457)
Gestion des ressources linguistiques - Langage naturel contrôlé (CNL) Partie 1 : Notions de base et principes ; (IC 00.7.458)
Gestion des ressources linguistiques - Communication humaine contrôlée (CHC) - Partie 3 : Principes de base et méthodologie de la communication orale contrôlée (COralCom) ; (IC 00.7.459)
Gestion des ressources linguistiques - Communication humaine contrôlée (CHC) - Partie 4 : Principes de base et méthodologie pour les lignes directrices stylistiques ; (IC 00.7.460)
Gestion des ressources linguistiques - Communication humaine contrôlée (CHC) - Partie 5 : Principes lexico-morpho-syntaxiques et méthodologie pour la reconnaissance et la protection des données à caractère personnel dans du texte ; (IC 00.7.461)
Information et documentation - Fondations et vocabulaire ; (IC 00.7.013) (R) Information et documentation - Identifiant international normalisé des collections (ISCI) ; (IC 00.7.464)
Information et documentation - Processus de gestion des documents d'activité - Métadonnées pour les documents d'activité - Partie 1 : principes ; (IC 00.7.465) Métadonnées pour la gestion des documents - Partie 2: Questions conceptuelles et de mise en œuvre ; (IC 00.7.466)
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 1 : Exigences fonctionnelles et recommandations associées pour toute application de gestion de documents d’activité numériques ; (IC 00.7.468)
Information et documentation - Processus et exigences fonctionnelles applicables aux logiciels de gestion des documents d'activité - Partie 2 : recommandations pour le choix, la conception, la mise en œuvre et la maintenance des logiciels gérant des documents d'activité ; (IC 00.7.469) Information et documentation - Préparation et balisage de manuscrits électroniques ; (IC 00.7.471)
Conception accessible - Sommaire des informations, méthodes de figuration et d'affichage des plans de guide tactile ; (IC 00.3.105)
Produits d'assistance pour personnes aveugles ou visuellement affaiblies - Indicateurs tactiles de surfaces de marche ; (IC 00.3.10S)
Acoustique - Processus d'adaptation des aides auditives- Partie 2 : Télé-services dans le cadre du processus d'adaptation des aides auditives ; (IC 00.3.111) Acoustique - Processus d'adaptation des aides auditives ; (IC 00.3.112) Robotique - Méthodes d'essai du robot ambulant RACA de type exosquelette ; (IC 00.3.114)
Fauteuils roulants - Partie 30 : Fauteuils roulants permettant de changer de posture - Méthodes d'essai et exigences ; (IC 00.3.115)
Fauteuils roulants - Partie 31 : Systèmes de batteries lithium-ion et chargeurs pour fauteuils roulants motorisés - Exigences et méthodes d'essai ; (IC 00.3.116) Fauteuils roulants - Partie 32 : Méthode d'essai pour fa durabilité des roues pivotantes des fauteuils roulants ; (IC 00.3.117)
Sièges pour fauteuils roulants - Partie 13 : Détermination de la stabilité latérale d'un coussin de siège ; (IC 00.3.137)
Sièges de fauteuils roulants - Partie 14 : Concepts liés à la gestion des forces externes pour maintenir l'intégrité des tissus ; (IC 00.3.138)
Sièges de fauteuils roulants - Partie 15 : Choix, mise en place et fixation des dispositifs de soutien postural dans les sièges ; (IC 00.3.140)