242 BULLETIN OFFICIEL N° 7488 — 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
| possibilités disponibles.
‘Les modalités de réinscription aux modules non acquis sont approuvées par le conseil de ‘l'université et portées à la connaissance des étudiants.
RG16 Semestres de réserve
Sauf dérogation du chef de l’établissement, l’étudiant bénéficie, au maximum de quatre semestres de réserve pour la préparation de la licence. {
Durant les semestres de réserve, l'étudiant doit suivre, en priorité, les modules non validés.
RG17 Jury de délibération de la filière
| Le jury de délibération chargé de la remise de diplômes pour chaque filière, est composé du | chef de l’établissement d’appartenance de la filière ou son représentant, en sa qualité de président, du chef de département chargé de la coordination de la filière et des coordonnateurs pédagogiques des modules de la filière.
Après délibération, le jury établit un procès-verbal en deux exemplaires originaux signés par les membres du jury, au terme duquel ce dernier arrête la liste des étudiants admis et attribue les mentions obtenues dont une copie de ce procès-verbal est transmise aux chefs | des départements intervenant dans la filière, tandis que l’exemplaire original est envoyé au président de l’université. {
Le chef de l’établissement est le seul habilité à publier les résultats des délibérations.
Les membres du jury sont tenus à la confidentialité en ce qui concerne les délibérations. |
RG18 Validation de la filière 0 Une filière du cycle de la licence est validée si l’étudiant acquiert cent quatre-vingt (180)
crédits, conformément aux normes (RG10) et (RG13) susmentionnées.
RG 19 __ Diplôme de la licence et son supplément
| Une filière validée donne droit au diplôme de la licence conformément à la norme (RG18).
Le diplôme de la licence est assorti d’un supplément comportant, essentiellement, les ‘informations détaillées relatives : |
- à la formation universitaire de l’étudiant ;