N° 7488 — 15 ramadan 1447 (5-3-2026) BULLETIN OFFICIEL 241
Les étudiants n’ayant pas validé le semestre conformément aux dispositions ci- dessus, peuvent valider ledit semestre par compensation entre les semestres 1 et 2 ou les semestres :3 et 4 ou encore entre les semestres 5 et 6, si les deux conditions suivantes sont remplies :
:- La moyenne des notes obtenues dans les deux semestres concernés doit être supérieure ou égale à 10 sur 20 ; | :- La note obtenue dans chacun des modules des deux semestres concernés ne doit pas être | inférieure à 5 sur 20. La validation du module permet d’acquérir trente (30) crédits.
RG 14 Jury de délibération du semestre
Le jury de délibération de chaque semestre se compose du chef de département chargé de la coordination de la filière ou son représentant, en sa qualité de président, et des | coordonnateurs des modules du semestre.
Après les contrôles de rattrapage, le jury délibère et arrête :
- la liste des étudiants ayant validé les modules du semestre ainsi que la liste des étudiants ayant acquis les modules par compensation ; - les mentions et les propositions relatives à l’orientation ou à la réorientation des | étudiants. |
Le comité de délibération des semestres 2, 4 et 6, délibère sur la validation des semestres par compensation entre les semestres 1 et 2 ou les semestres 3 et 4 ou encore les semestres ‘5 et 6, conformément à la norme (RG13).
Le jury établit un procès-verbal signé par ses membres, dont une copie de ce procès-verbal ‘ est transmise aux chefs des départements intervenants dans la filière, tandis que (l’exemplaire originale est envoyé au chef de l’établissement, le seul habilité à afficher les résultats des délibérations. Les étudiants sont également informés des résultats des : délibérations.
{Les membres du jury sont tenus à la confidentialité en ce qui concerne les délibérations.
RGI5 Réinscription à un module non acquis
L étudiant n’ayant pas validé un semestre peut se réinscrire à un module dans lequel il a obtenu une note inférieure à 10 sur 20. Le chef d’établissement peut, sur proposition du chef de département et après consultation de l’équipe pédagogique du module, octroyer une dérogation à l’étudiant pour une troisième et dernière réinscription à un module, à la