240 BULLETIN OFFICIEL N° 7488 — 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
RG 11 Jury de délibération du module
Le jury de délibération de chaque module se compose du coordonnateur pédagogique du module, président, et des intervenants dans l’enseignement de ce module. |
À la fin de chaque semestre, le jury délibère avant le contrôle de rattrapage et arrête la liste | des étudiants ayant validé les modules et la liste des étudiants invités à passer les contrôles de rattrapage. Cette liste est ensuite transmise au chef du département d’appartenance du module ainsi qu'au chef du département d’attache de la filière, lequel en fait part au chef de l’établissement qui est le seul habilité à publier les résultats des délibérations. |
Suite à la session de délibération après le rattrapage, le jury arrête la liste des étudiants ‘inscrits à ce module en définissant la note finale acquise. Cette liste est ensuite transmise au chef du département d’appartenance du module ainsi qu'au chef de département chargé de la coordination de la filière, lequel en fait part au chef de l’établissement qui est le seul habilité à publier les résultats des délibérations.
Les membres du jury sont tenus à la confidentialité des délibérations.
RG12 Contrôle de rattrapage
Un étudiant n’ayant pas validé un ou plusieurs modules, peut être autorisé à passer un contrôle de rattrapage dans chacun des modules concernés, selon les modalités fixées au niveau de l’université. Le contrôle de rattrapage s’effectue selon les mêmes modalités appliquées lors de l’examen de fin de semestre.
| L’étudiant acquiert définitivement tout module validé. Par conséquent, il n’est pas éligible à passer le contrôle de rattrapage relatif à ce module.
L'étudiant garde la note supérieure entre les deux notes obtenues avant et après le contrôle | de rattrapage.
RG13 \ Validation du semestre
Un semestre du cycle de la licence est validé selon les conditions suivantes :
:- Soit par la validation de chacun des modules du semestre par une moyenne supérieure
; ou égale à 10 sur 20 ; |
- Soit par compensation : la moyenne des notes obtenues dans l’ensemble des modules du
| semestre doit être supérieure ou égale à 10 sur 20 à condition que la note obtenue dans. chacun de ces modules ne soit inférieure à 5 sur 20.