N° 7488 — 15 ramadan 1447 (5-3-2026) BULLETIN OFFICIEL 239
RG 7 Evaluation des connaissances et des compétences
L’évaluation des connaissances et des compétences pour chaque module s’effectue en présentiel sous forme d’un examen écrit de fin de semestre, y compris les modules enseignés à distance. Cependant, outre l’examen de fin de semestre, des contrôles continus peuvent être organisés tout au long du semestre sous forme de tests, d’épreuves orales, de devoirs, | d’exposés, de rapports de stage effectué ou de tout autre moyen de contrôle fixé dans le descriptif du module. Les modes et la nature d’évaluation des connaissances sont adaptés à la nature des modules et des semestres, ainsi qu’aux spécificités des filières. ;
Au cours de la période de formation, l’étudiant peut réaliser des activités parallèles aux formations organisées dans le cadre des modules du parcours, lesquelles sont intégrées dans { un dossier intitulé « dossier cumulatif de l’étudiant ». Des crédits de capitalisation supplémentaires sont attribués à ces activités par la commission de délibération de la filière, ; et sont pris en compte, le cas échéant, pour la validation de la filière.
RG8 Règlement d’évaluation
Chaque établissement universitaire élabore un règlement d'évaluation des connaissances et. ‘des compétences, approuvé par le conseil d’université et porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, notamment, sur les modalités d'évaluation, et les procédures [ prises en cas de fraudes, de retards, et d’absences, ainsi que sur les modalités de consultation
des copies d’examens par les étudiants.
Le règlement susmentionné ne doit pas être en contradiction avec les dispositions du présent ! cahier des normes pédagogiques nationales.
RG 9 Note du module
La note d’un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations du module, conformément aux modalités prévues dans le descriptif du module.
RG 10 Acquisition du module
L’acquisition du module se fait par validation ou par compensation. - un module est validé si sa note est supérieure ou égale à 10 sur 20.
- un module est acquis par compensation, lorsque l’étudiant valide le semestre auquel appartient le module, conformément à la norme RG13.
Un étudiant ayant validé le module, obtient le nombre de crédits qui y sont consacrés.