Nº 7488 – 15 ramadan 1447 (5-3-2026)
BULLETIN OFFICIEL
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2. NORMES RELATIVES AUX MODULES (MD) MD 1 Définition, caractéristiques et modes d’enseignement du module Le module est l’unité fondamentale du système de formation. Il se compose d’un seul élément et exceptionnellement de deux éléments homogènes. Il peut être enseigné dans une ou plusieurs langues. Il peut être dispensé sous la/les forme(s) suivante(s) : ▪ ▪ ▪ ▪
cours principaux ; travaux dirigés ; travaux pratiques ; activités pratiques sous forme de projets de terrain, de stages, de visites d’étude ou toutes autres formes précisées dans le descriptif de la filière.
Le module est dispensé principalement en présentiel. Il peut être dispensé à distance dans la limite maximale de 30 % du volume horaire global consacré au module disciplinaire Il peut également être dispensé en alternance, le cas échéant. Le module peut également être dispensé à distance dans la limite maximale de 50 % du volume horaire global consacré au module transversal. MD 2
Intitulé d’un module
L’intitulé d’un module reflète son contenu et ses objectifs. MD 3
Volume horaire
Un module s’étale sur un semestre et correspond à un volume horaire de 40 à 50 heures d’enseignement et d’évaluation. MD 4 Répartition des crédits de capitalisation sur les modules Des crédits sont affectés à chaque module comme suit : -
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4 ou 5 crédits pour chaque module disciplinaire ; 3 crédits pour le module de langues étrangères ; 3 crédits pour chaque module transversal ; 30 crédits pour le projet de fin d’études.
MD 5 Domiciliation du module Le module appartient à un département, et plusieurs autres départements peuvent y contribuer. MD 6
Coordonnateur et équipe pédagogique du module
Le coordonnateur du module intervenant dans les enseignements du module, appartient au département de domiciliation du module. Il est désigné par le chef de l’établissement sur proposition des membres de l’équipe pédagogique du module, après avis du chef de département concerné. Le coordonnateur du module assure le suivi du déroulement des enseignements, des évaluations et des délibérations du module. Il veille au respect du descriptif du module en coordination avec l’équipe pédagogique du module, le coordonnateur pédagogique de la filière et le chef de département concerné. Le coordonnateur d’un module ne peut assurer la coordination de plus d’un module au cours d’un même semestre, sauf dans des cas exceptionnels qui l'exigent et après accord du chef d’établissement, sur proposition du chef du département concerné. L’équipe pédagogique du module est constituée de son coordonnateur et des intervenants de l’encadrement du module chargés de l’enseignement, de l’évaluation et des délibérations dudit module.