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BO n° 7488 du 5 mars 2026, page 9

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N° 7488 — 15 ramadan 1447 (5-3-2026) BULLETIN OFFICIEL 235

2. NORMES RELATIVES AUX MODULES (MD)

1e ace

MDI

Définition, caractéristiques et modes d’enseignement du module

Le module est l’unité fondamentale du système de formation. Il se compose d’un seul élément { et exceptionnellement de deux éléments homogènes. Il peut être enseigné dans une ou

plusieurs langues.

; Il peut être dispensé sous la/les forme(s) suivante(s) :

cours principaux ; travaux dirigés ; travaux pratiques ;

activités pratiques sous forme de travaux sur le terrain, de stages, de visites d’étude ou toute autres formes précisées dans le descriptif de la filière. |

Le module est dispensé principalement en présentiel.

Il peut être dispensé à distance, dans la limite maximale de 30% du volume horaire global

consacré au module disciplinaire.

q peut également être dispensé en alternance, le cas échéant.

Le module peut également être dispensé à distance, dans la limite maximale de 50% du volume horaire global consacré au module transversal.

MD2

Intitulé d’un module

L’intitulé d’un module reflète ses objectifs et son contenu.

MD3

Volume horaire

Un module s’étale sur un semestre et correspond à un volume horaire de 40 à 50 heures d’enseignement et d’évaluation.

Répartition des crédits selon les modules

Des crédits sont affectés à chaque module comme suit :

4 à 5 crédits pour chaque module disciplinaire ; 3 crédits pour chaque module de langue ;

3 crédits pour chaque module transversal.

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