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BO n° 7492 du 19 mars 2026, page 59

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Nº 7492 – 29 ramadan 1447 (19-3-2026)

BULLETIN OFFICIEL

APPENDICE B : FEUX REGLEMENTAIRES DES AERONEFS

APPENDICE B : FEUX REGLEMENTAIRES DES AERONEFS

1 Feux de position

Feux de position 1.11Tous aéronefs sauf ballons et aéronefs captifs 1.1 Tous aéronefs ballons Les feux de position sontsauf les suivants : et aéronefs captifs

Les feux de position sont les suivants : - rouge feu rouge ininterrompu émettantetau-dessus dudeplan horizontal l’aéronef - feu ininterrompu émettant au-dessus au-dessous et du au-dessous plan horizontal l’aéronef dans un de angle de 110° dans un angle de 110° mesuré vers la gauche (bâbord) à partir de l’avant ; mesuré vers la gauche (bâbord) à partir de l’avant ; - feu vert ininterrompu émettant au-dessus et au-dessous du plan horizontal de l’aéronef - feu vert ininterrompu émettant au-dessusvers et au-dessous plan horizontal dans un angle de 110° mesuré la droite du (tribord) à partirde del’aéronef l’avantdans ; un angle de 110° la droite (tribord) à émettant partir de l’avant -mesuré feuvers blanc ininterrompu vers ;l’arrière au-dessus et au-dessous du plan horizontal de l’aéronef dans un angle de 140° également réparti à droite (tribord) et àdans gauche - feu blanc ininterrompu émettant vers l’arrière au-dessus et au-dessous du plan horizontal de l’aéronef un (bâbord). angle de 140° également réparti à droite (tribord) et à gauche (bâbord). Les feux de gauche et de droite doivent être placés aussi loin que possible l’un de l’autre ; le feu Les feux de gauche et de droite être possible placés aussi loin que possible l’un de l’autre ; le feu blanc doit être placé blanc doit être placé aussidoivent loin que à l’arrière de l’aéronef. aussi loin que possible à l’arrière de l’aéronef.

Des feuxfeux supplémentaires peuvent être nécessaires aéronefs àaux flot pour se conformer règlements applicables Des supplémentaires peuvent être aux nécessaires aéronefs à flot aux pour se conformer aux

règlements applicables aux navires. aux navires.

1.2 Ballons Un feu rouge placé à 5 mètres au moins et à 10 mètres au plus en dessous de la nacelle et visible Un feu rouge mètres au moins et à 10 mètres au plus en dessous de la nacelle et visible dans toutes les dans toutesplacé les à 5 directions. 1.3 Aéronefs captifs (ballons, cerf volants, etc.) directions. Les aéronefs captifs et leur câble de retenue doivent porter des feux correspondant au balisage 1.3 Aéronefs captifs (ballons, cerf volants, etc.) d’un obstacle artificiel de même hauteur. 1.2 Ballons

Les aéronefs captifs et leur câble de retenue doivent porter des feux correspondant au balisage d’un obstacle artificiel

2 Feux anticollision

de même hauteur.

Le signal émis par les feux anticollision doit être constitué par des éclats rouges ou blancs. Les feux anticollisions doivent rayonner autant que possible dans tous les azimuts jusqu’à 30° auau-dessous plan doit horizontal l’aéronef. Ledessus signal et émis par les feux du anticollision être de constitué par des éclats rouges ou blancs. 2 Feux anticollision

Les feux anticollisions doivent rayonner autant que possible dans tous les azimuts jusqu’à 30° au-dessus et au-dessous du plan horizontal de l’aéronef.

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