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BULLETIN OFFICIEL
3.3.29
3.3.30
3.3.31
3.3.32
3.3.33
Nº 7506 – 19 kaada 1447 (7-5-2026)
Lorsque des feux d’obstacle à haute intensité de type A sont utilisés, ils doivent être espacés à intervalles uniformes ne dépassant pas 105 m entre le niveau du sol et les feux placés au sommet, comme il est prévu au 3.3.10 ci-dessus, sauf si l’objet à baliser est entouré d’immeubles, auquel cas la hauteur du sommet des immeubles peut être utilisée comme l’équivalent du niveau du sol pour déterminer le nombre de niveaux de balisage. Lorsque, de l’avis des services compétents du département chargé de l’aviation civile, l’emploi de feux d’obstacle de haute intensité de type A, de nuit, risque d’éblouir les pilotes au voisinage d’un aérodrome (dans un rayon de 10 000 m approximativement) ou que cet emploi risque de provoquer des problèmes environnementaux graves, un système de balisage lumineux d’obstacle doit être utilisé. Ce système peut comprendre : a. Des feux d’obstacle à moyenne intensité de type C uniquement ; ou b. Des feux d’obstacle à moyenne intensité de type B utilisés seuls ou en combinaison avec des feux d’obstacle à basse intensité de type B. Si un objet est signalé par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type A, des feux supplémentaires doivent être installés à des niveaux intermédiaires. Ces feux intermédiaires doivent être espacés, lorsqu’il est possible, d’une manière égale entre le feu placé au sommet de l’objet et le niveau du sol ou le niveau du sommet des immeubles avoisinants, selon le cas. L’espacement entre ces feux ne devant pas dépasser 105 m. Si un objet est signalé par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type B, des feux supplémentaires doivent être installés à des niveaux intermédiaires. Ces feux intermédiaires doivent être alternativement des feux d’obstacle à basse intensité de type B et des feux d’obstacle à moyenne intensité de type B. Ces feux sont espacés aussi également que possible entre le feu placé au sommet de l’objet et le niveau du sol ou le niveau du sommet des immeubles avoisinants, selon le cas. L’espacement entre ces feux ne doit pas dépasser 52 m. Si un objet est signalé par des feux d’obstacle à moyenne intensité de type C, des feux supplémentaires doivent être installés à des niveaux intermédiaires. Ces feux supplémentaires doivent être espacés aussi également que possible entre le feu placé au sommet de l’objet et le niveau du sol ou le niveau du sommet des immeubles avoisinants, selon le cas. L’espacement entre ces feux ne doit pas dépasser 52 m.
3.4 Éoliennes Marquage 3.4.1 3.4.2
Une éolienne doit être dotée de marques et/ou de balisage lumineux, si elle est jugée être un obstacle. Les pales, la nacelle et les deux tiers supérieurs du mât doivent être peints en blanc, à moins qu’une étude aéronautique ne donne des indications contraires.
Balisage lumineux
3.4.3 Si un balisage lumineux est jugé nécessaire dans le cas d’un parc éolien (un groupe d’au moins deux éoliennes), ledit parc est considéré comme un objet d’une certaine étendue. Dans ce cas, les feux sont installés comme suit : a) De manière à délimiter le contour du parc éolien ; b) En respectant l’espacement maximal, entre les feux disposés sur le contour, conformément aux dispositions du 3.3.15 ci-dessus, à moins qu’il n’est démontré par une évaluation spécifique qu’un espacement plus grand peut être appliqué ; c) Si des feux à éclats sont utilisés, ils doivent clignoter simultanément dans l’ensemble du parc éolien; d) Si une éolienne d’une hauteur sensiblement plus grande que les autres se trouve à l’intérieur du parc, elle doit être signalée également, peu importe son emplacement. e) Aux emplacements visés aux a), b) et d) ci-dessus et de manière à respecter les critères suivants : 1. Si l’éolienne a une hauteur hors tout (hauteur au moyeu plus hauteur en bout de pale) inférieure à 150 m, un feu à moyenne intensité est installé sur la nacelle ; 2. Si l’éolienne a une hauteur hors tout comprise entre 150 m et 315 m, en plus d’un feu à moyenne intensité, un second feu doit être installé sur la nacelle, pour servir
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