BO n° 7518 (18 juin 2026), p. 15 : NM ISO/IEC TS 17012 NM ISO…

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N° 7518 — 2 moharrem 1448 (18-6-2026)

BULLETIN OFFICIEL

971

NM ISO/IEC TS 17012 NM ISO 16919

NM ISO 5401 NM ISO 5405

NM ISO 4465

NM ISO/IEC 17007 NM ISO/IEC 17020 NM 1SO/IEC 17024 NM ISO/IEC 17043

NM EN 927-2

NM EN 927-3

NM EN 927-5

NM EN 927-6

NM EN 927-7

NM EN 927-10

NM EN 927-11

NM EN 927-13

NM EN 927-14

NM ISO 6923

NM ISO 7012-1

NM ISO 7012-2

NM ISO 7012-3

NM ISO 10283

2026

Évaluation de la conformité - Lignes directrices sur l’utilisation de méthodes d’audit à distance pour l’audit des systèmes de management ; (IC 00.5.1073)

Systèmes de transfert des informations et données spatiales - Exigences pour les organismes d'audit et de certification des référentiels numériques potentiellement de confiance ; (IC 00.5.1074)

Collecte de données d'audit - Extension des droits de douane et des impôts indirects ; (IC 00.5.1076)

Extension de collecte de données d'audit - Rapports financiers et fiche de paie réglementés par le gouvernement ; (IC 00.5.1075)

Textiles - Bien-être animal dans la filière - Exigences générales pour la production, la préparation et la traçabilité de la fibre de lapin angora, y compris les déclarations éthiques et les informations justificatives ; (IC 00.5.1077)

Évaluation de la conformité - Recommandations pour la rédaction de documents normatifs applicables à l'évaluation de la conformité ; (IC 00.5.422) (R)

Évaluation de la conformité - Exigences pour les organismes effectuant des inspections ; (IC 00.5.138) (R)

Évaluation de la conformité - Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes ; (IC 00.5.353) (R) Évaluation de la conformité - Exigences générales concernant la compétence des organisateurs d’essais d’aptitude ; (IC 00.5.421) (R)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 2 : Spécifications de performance ; (IC 03.3.407) (R)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 3 : Essai de vieillissement naturel ; (IC 03.3.408) (R)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 5 : Détermination de la perméabilité à l'eau liquide ; (IC 03.3.409) (R)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour bois en extérieur - Partie 6 : Vieillissement artificiel des revêtements pour bois par exposition à des lampes UV fluorescentes et à de l'eau ; (IC 03.3.410) (R)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 7 : Evaluation de la résistance des revêtements pour bois aux taches provoquées par les nœuds ; (IC 03.3.515)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 10 : Résistance au blocage des peintures et vernis sur bois ; (IC 03.3.517)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 11 : Evaluation des bulles et microbulles d'air dans les feuils de peinture ; (IC 03.3.518)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 13 : Evaluation de la résistance au choc d'un revêtement sur un subjectile en bois ; (IC 03.3.519)

Peintures et vernis - Produits de peinture et systèmes de peinture pour le bois en extérieur - Partie 14 : Détermination des propriétés en traction des films de revêtement ; (IC 03.3.520)

Peintures et vernis - Dosage des diisocyanates monomères dans les produits de peinture et produits similaires par chromatographie en phase liquide haute performance couplée à un détecteur ultraviolet (HPLC-UV) ; (IC 03.3.504) Peintures et vernis - Dosage des agents de préservation dans les produits de peinture diluables à l’eau - Partie 1 : Dosage du formaldéhyde libre en pot ; (IC 03.3.505) Peintures et vernis - Dosage des agents de préservation dans les produits de peinture diluables à l’eau - Partie 2 : Dosage du formaldéhyde total en pot ; (IC 03.3.506) Peintures et vernis - Dosage des agents de préservation dans les produits de peinture diluables à l’eau - Partie 3 : Dosage des isothiazolinones en pot par CL-UV et CL- SM ; (IC 03.3.507)

Liants pour peintures et vernis - Détermination des diisocyanates monomères dans les résines isocyanates ; (IC 03.3.508)

BO n° 7518 du 18 juin 2026, page 15