BO n° 7532 (6 août 2026), p. 29 : NM ISO 17438-1 NM ISO 17438-2 NM…

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N° 7532 — 22 safar 1448 (6-8-2026)

BULLETIN OFFICIEL 1319

NM ISO 17438-1 NM ISO 17438-2

NM ISO 17438-3

NM ISO 17438-4

NM ISO 17438-5

NM ISO 17573-2

NM ISO 18750

NM ISO 19082

NM ISO/PAS 19486

NM ISO 21219-1

NM ISO 21219-2

NM ISO 21219-3

NM ISO 21219-4

NM ISO 21219-5

NM ISO 21219-6

NM ISO 21219-7

NM ISO/TS 21219-

NM ISO 21219-18

NM ISO 21219-21 NM ISO/TS 21219- 22

NM ISO/TS 21219- 23

2026

Systèmes de transport intelligents - Navigation interne pour station personelle et véhicule ITS -

Partie 1 : Informations générales et définition des cas d'utilisation ; (IC 30.7.706)

Systèmes de transport intelligents - Navigation interne pour station personnelle et véhicules ITS - Partie 2 : Exigences et spécifications pour les cartes d'intérieure ; (IC 30.7.707)

Systèmes de transport intelligents - Navigation interne pour station personnelle et véhicule ITS - Partie 3 : Exigences et spécification pour les données de référence de positionnement intérieur ; (IC 30.7.708)

Systèmes de transport intelligents - Navigation interne pour station personnelle et véhicule ITS - Partie 4 : Exigences et spécifications de l'interface entre les stations personnelle/véhicule et centrale ITS ; (IC 30.7.709)

Systèmes de transport intelligents - Navigation intérieure pour les stations ITS personnelles et de véhicules - Partie 5 : Exigences et spécification de message pour le positionnement basé sur la station ITS centrale (C-ITS-S) ; (IC 30.7.710)

Perception de télépéage - Architecture de systèmes pour le péage lié aux véhicules - Partie 2 : Vocabulaire ; (IC 30.7.712)

Systèmes de transport intelligents - Carte dynamique locale ; (IC 30.7.714)

Systèmes de transport intelligents - Définition des éléments de données et des trames de données entre les modules routiers et les contrôleurs de signalisation pour la régulation coopérative des feux de signalisation ; (IC 30.7.715)

Systèmes de transport intelligents - Contrôle de l'accélération en cas d'erreur de pédale (ACPE) - Exigences de performance et procédures d'essai ; (IC 30.7.716)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 1 : Introduction, numérotage et versions (TPEG2-INV) ; (IC 30.7.719)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 2 : Règles de modelage UML ; (IC 30.7.720)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 3 : Règles de conversion d'UML à système binaire ; (IC 30.7.721)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 4 : Règles de conversion d'UML en XML ; (IC 30.7.722)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 5 : Cadre de service (TPEG2-SFW) : (IC 30.7.723)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 6 : Conteneur de gestion de message (TPEG2-MMC) ; (IC 30.7.724)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 7 : Conteneur de localisation (TPEG2- LRCÇ) ; (IC 30.7.725)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 13 : Service d'informations sur les transports publics (TPEG2-PTS) ; (IC 30.7.729)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 18 : Flux de trafic et application de prédiction (TPEG2-TFP) ; (IC 30.7.730)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 21 : Information géographique (TPEG- GLR) ; (IC 30.7.733)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 22 : Référencement d'Emplacement OpenLR (TPEG2-OLR) ; (IC 30.7.734)

Systèmes intelligents de transport - Informations sur le trafic et le tourisme via le groupe expert du protocole de transport, génération 2 (TPEG2) - Partie 23 : Routes et routes multimodales (TPEG2-RMR) ; (IC 30.7.735)

BO n° 7532 du 6 août 2026, page 29