186 BULLETIN OFFICIEL N° 6 - 23 chaabane 1442 (6-4-2021)
Code NC Désignation des marchandises
3302 10 29 Mélanges dé substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des typés utilisés comme mätières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication des boissons: . .. ::"." - des typés utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons -- des types utilisés pour les industries des boissons:
-- Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson: -- ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
-- autres:
.." :.. +.- ne contenant pas de matières grasses provénant du lait, de saccharose,
d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose; moins de 5% de glucose ou d'amidon ou de fécule
--- autres
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