Décret n° 2-14-817 du 23 décembre 2014
portant création et organisation de centres culturels Marocains à l'étranger
Arrêté conjoint
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'arrêté conjoint n° 1321-15 du 16 avril 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6363 du 25 mai 2015, page 7.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
portant création et organisation de centres culturels Marocains à l'étranger
relatif aux attributions et à l'organisation du ministère des affaires étrangères et de la coopération
fixant les attributions et l'organisation du ministère chargé des Marocains résidant à l'étranger et des affaires de la migration
relatif aux marchés publics
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1321-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.