Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 1344-02 du 5 juin 2002
fixant le tarif des prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 1344-02 du 5 juin 2002 fixant le tarif des prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5770 du 17 septembre 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 1344-02
- Date de l'acte
- 5 juin 2002
- Première mention
- BO n° 5770 du 17 septembre 2009, page 5 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/1344-02. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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