BO Maroc

Arrêté conjoint n° 159-14 du 20 janvier 2014

fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc, tel que modifié et complété.

Type
Arrêté conjoint
Numéro
159-14
Date
20 janvier 2014
Traduction française
BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 85 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 85

arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 159-14 du 18 rabii I 1435 (20 janvier 2014) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc, tel que modifié et…

Textes cités avec cet acte

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