Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021) BULLETIN OFFICIEL 437
ART. 2. – Les tarifs des publications et des ouvrages prévus à l’article premier ci-dessus n’incluent pas les frais de leur expédition.
ART. 3. – Le présent arrêté conjoint prend effet à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel, et sont abrogées à compter de la même date, les dispositions de l’arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 159-14 du 18 rabii I 1435 (20 janvier 2014) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc, tel que modifié et complété.
Rabat, le 15 joumada I 1439 (2 février 2018).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, MOHAMED BOUSSAID.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6646 du 21 joumada I 1439 (8 février 2018).
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 368-19 du 8 joumada II 1440 (14 février 2019) complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc.
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’ÉCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu l’arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont complétées comme suit, les dispositions de l’article premier de l’arrêté conjoint susvisé n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) :
« Article premier. – La liste et les tarifs de vente des « publications et des ouvrages ….………........................
« sont fixés comme suit :
« ................................................................................................
« – Regards dans l’histoire et la culture du Maroc « (version allemande) : cinquante (50) dirhams ;
« – La société, le pouvoir et la religion au Maroc à la fin « de l’époque médiévale (version arabe) : cent-cinquante « (150) dirhams. »
ART. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 8 joumada II 1440 (14 février 2019).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, MOHAMED BENCHAABOUN.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6765 du 25 rejeb 1440 (1er avril 2019).