Arrêté conjoint n° 0400-18 du 2 février 2018

fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc

Intitulé repris des textes qui citent cet acte. Sa publication ne figure pas parmi les bulletins indexés : cette fiche recense les textes qui le citent.

Type

Arrêté conjoint

Numéro

0400-18

Date

2 février 2018

Première mention

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 85 · PDF officiel

Mentions

3 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Modifié ou complété par

• Arrêté conjoint n° 368-19 du 14 février 2019
  complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté conjoint n° 159-14 du 20 janvier 2014
  fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc
• Arrêté conjoint n° 368-19 du 14 février 2019
  complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de…

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