Pages Pages358 BULLETIN OFFICIEL Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021)
• Durée de la formation de base et régime des études et des examens.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 004-15 du 7 rabii I 1436 (30 décembre 2014) fixant la durée de la formation de base et le régime des études et des examens à l’Institut Mohammed VI de formation des imams et des morchidines et morchidates. ............................ 427
Préposés religieux contractuels. – Durées des congés et modalités d’en bénéficier.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 3827-14 du 10 moharrem 1436 (4 novembre 2014) fixant les durées des congés des préposés religieux contractuels et les modalités d’en bénéficier. ....................................................... 433
Jamia Al Quaraouiyine et Ecole des Sciences Islamiques. – Montant et conditions de la bourse d’études.
Arrêté du ministre des Habous et des affaires islamiques n° 109-17 du 13 rabii II 1438 (12 janvier 2017) fixant le montant et les conditions d’attribution de la bourse d’études aux étudiants de Jamia Al Quaraouiyine et de l’Ecole des Sciences Islamiques....................................................... 433
Ministère des Habous et des affaires islamiques. – Rémunération perçue au titre des services rendus.
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1736-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (exploitation des installations et des équipements du centre de documentation et des activités culturelles à Marrakech). ................................ 434
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1737-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (visite et exploitation des installations du musée Mohammed VI de la civilisation de l’eau au Maroc)............................................................ 434
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’équipement, du transport, de la logistique et de l’eau, ministre de l’économie et des finances par intérim n° 2314-18 du 26 kaada 1439 (9 août 2018) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (exploitation des installations et des équipements des centres de documentation et des activités culturelles à Casablanca, Tanger et Oujda). .... 435
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 2717-18 du 21 moharrem 1440 (1er octobre 2018) modifiant l’arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1736-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (exploitation des installations et des équipements du centre de documentation et des activités culturelles à Marrakech)..................................................... 435
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 2718-18 du 21 moharrem 1440 (1er octobre 2018) modifiant l’arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1737-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (visite et exploitation des installations du musée Mohammed VI de la civilisation de l’eau au Maroc). ....................... 436
Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc. – Liste et tarifs de vente des publications et des ouvrages.
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc........................................................ 436
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 368-19 du 8 joumada II 1440 (14 février 2019) complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc.................... 437