BO Maroc

Arrêté conjoint n° 368-19 du 14 février 2019

complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc.

Type
Arrêté conjoint
Numéro
368-19
Date
14 février 2019
Traduction française
BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 85 · PDF officiel
Mentions
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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 6

Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 368-19 du 8 joumada II 1440 (14 février 2019) complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de…

BO n° 6958-bis du 4 février 2021, page 85

Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 368-19 du 8 joumada II 1440 (14 février 2019) complétant l’arrêté conjoint n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de…

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