436 BULLETIN OFFICIEL Nº 6958 bis – 21 joumada II 1442 (4-2-2021)
ART. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 moharrem 1440 (1er octobre 2018).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, MOHAMED BENCHAABOUN.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6716 du 1er safar 1440 (11 octobre 2018).
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 2718-18 du 21 moharrem 1440 (1er octobre 2018) modifiant l’arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1737-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (visite et exploitation des installations du musée Mohammed VI de la civilisation de l’eau au Maroc).
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’éCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu l’arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 1737-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) fixant les tarifs de la rémunération perçue au titre des services rendus par le ministère des Habous et des affaires islamiques (visite et exploitation des installations du musée Mohammed VI de la civilisation de l’eau au Maroc),
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Sont modifiées comme suit, les dispositions de l’article premier de l’arrêté conjoint susvisé n° 1737-17 du 12 chaoual 1438 (7 juillet 2017) :
« Article premier. - Sont fixés comme suit, les tarifs de la « rémunération ………... au Maroc :
« – …………………………………….. ;
« – …………………………………….. ;
« – ……………………………………. ;
« – la salle multidisciplinaire : six mille (6.000) dirhams « par journée.»
ART. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 moharrem 1440 (1er octobre 2018).
Le ministre des Habous et des affaires islamiques, AHMED TOUFIQ.
Le ministre de l’économie et des finances, MOHAMED BENCHAABOUN.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6716 du 1er safar 1440 (11 octobre 2018).
Arrêté conjoint du ministre des Habous et des affaires islamiques et du ministre de l’économie et des finances n° 0400-18 du 15 joumada I 1439 (2 février 2018) fixant la liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages de l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc.
LE MINISTRE DES HABOUS ET DES AFFAIRES ISLAMIQUES, LE MINISTRE DE L’éCONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le décret n° 2-15-426 du 28 ramadan 1436 (15 juillet 2015) relatif à l’élaboration et à l’exécution des lois de finances, notamment son article 7 ;
Vu le décret n° 2-12-415 du 8 moharrem 1434 (23 novembre 2012) instituant une rémunération du service rendu par le ministère des Habous et des affaires islamiques (l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc), notamment son article 2,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – La liste et les tarifs de vente des publications et des ouvrages publiés par l’Institut royal pour la recherche sur l’histoire du Maroc sont fixés comme suit :
– Histoire du Maroc. Réactualisation et synthèse (version arabe) : deux cent (200) dirhams ;
– Histoire du Maroc. Réactualisation et synthèse (version française) : deux cent (200) dirhams ;
– Histoire du Maroc. Réactualisation et synthèse (version anglaise) : deux cent (200) dirhams ;
– Histoire du Maroc. Réactualisation et synthèse (version espagnole) : deux cent (200) dirhams ;
– Résumé de l’histoire du Maroc (version arabe) : quatrevingt (80) dirhams ;
– Chronologie de l’histoire du Maroc (version arabe) :
cent-vingt (120) dirhams ;
– Chronologie de l’histoire du Maroc (version française) :
cent-vingt (120) dirhams ;
– Le Maroc et le temps présent (version arabe) : cent (100) dirhams ;
– Nord du Maroc à l’époque du protectorat et au début de l’indépendance (version arabe) : cent (100) dirhams ;
– Mohammed V, de la dignité du Sultan au statut de Roi (version arabe) : cent (100) dirhams ;
– Oasis confins et frontières orientales du Marocdocuments sélectionnés (version arabe) : cent-vingt (120) dirhams ;
– Oasis confins et frontières orientales du Maroc dans l’archive anglaise 1882-1903 (version anglaise) : centcinquante (150) dirhams ;
– Oasis orientales et espace frontalier entre l’Algérie occupée et le Maroc (version française) : cent (100) dirhams ;
– La mémoire et la résistance marocaine entre 1944 et 1961 (version arabe) : quatre-vingt (80) dirhams ;
– Regards dans l’histoire et la culture du Maroc (version allemande) : cinquante (50) dirhams.