BO Maroc

Arrêté conjoint n° 1987-19 du 6 janvier 2020

autorisant la société «AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aqua Algue » et portant publication de l’extrait

Type
Arrêté conjoint
Numéro
1987-19
Date
6 janvier 2020
Traduction française
BO n° 6862 du 5 mars 2020, page 45 · PDF officiel
Mentions
5 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6862 du 5 mars 2020, page 3

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1987-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société «AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et…

BO n° 6862 du 5 mars 2020, page 45

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1987-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société «AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et…

BO n° 6862 du 5 mars 2020, page 46

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1987-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020)autorisant la société « AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et…

BO n° 7544 du 17 septembre 2026, page 49

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 1987-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société « AQUA ALGUE sarl AU » pour la création et…

BO n° 7544 du 17 septembre 2026, page 50

arrêté conjoint susvisé n° 1987-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020). A RT. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 28 moharrem 1448 (14 juillet 2026). La secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, Le ministre délégué auprès du développement…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.