Pages PagesNº 6862 – 10 rejeb 1441 (5-3-2020) BULLETIN OFFICIEL 317
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n°1984-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société « AKANTAK sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Akantak » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ........................... 353
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1985-19 du 10 joumada I 1441(6 janvier 2020) autorisant la société «MONAYA COQUILLAGE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Monaya Coquillage » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 355
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1986-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société « DUNA MAR sarl » pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Duna Mar » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ..................................................... 357
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1987-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société «AQUA ALGUE sarl AU» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Aqua Algue » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ...................................................... 359
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l'économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1988-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société «SOCIETE MAROCAINE D’ELEVAGE DE POISSON sarl» pour la création et l'exploitation d'une ferme aquacole dénommée « Société Marocaine d’Elevage de Poisson » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ............................... 361
Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 1989-19 du 10 joumada I 1441 (6 janvier 2020) autorisant la société « MOROCCAN SEA OYSTER sarl AU » pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Moroccan Sea Oyster » et portant publication de l’extrait de la convention y afférente. ......... 363
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3610-19 du 24 rabii I 1441 (22 novembre 2019) complétant l’arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ............................. 365
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3072-19 du 22 rabii II 1441 (19 décembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 365
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3073-19 du 22 rabii II 1441 (19 décembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 366
Arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 3074-19 du 22 rabii II 1441 (19 décembre 2019) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d ’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 366