Arrêté conjoint n° 2274-23 du 6 septembre 2023

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Type

Arrêté conjoint

Numéro

2274-23

Date

6 septembre 2023

Publication

BO arabe n° 7242 du 26 octobre 2023, page 111 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2388-23 du 21 septembre 2023
  
• Décret n° 2-01-333 du 21 juin 2001
  relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
• Décret n° 2-04-89 du 7 juin 2004
  fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
• Décret n° 2-21-838 du 21 octobre 2021
  relatif aux attributions du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de l’innovation.
• Loi n° 1-73-213 du 2 mars 1973

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