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Arrêté conjoint n° 2379-19 du 6 janvier 2020

autorisant la société «CULTURE ALGUES SNC» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée « Culture Algues» et portant publication de l’extrai

Type
Arrêté conjoint
Numéro
2379-19
Date
6 janvier 2020
Traduction française
BO n° 6866 du 19 mars 2020, page 35 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6866 du 19 mars 2020, page 3

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°2379-19 du 10 joumada I 1441(6 janvier 2020) autorisant la société «CULTURE ALGUES SNC» pour la création et l’exploitation…

BO n° 6866 du 19 mars 2020, page 35

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°2379-19 du 10 joumada I 1441(6 janvier 2020) autorisant la société «CULTURE ALGUES SNC» pour la création et l’exploitation…

BO n° 6866 du 19 mars 2020, page 36

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BO n° 7544 du 17 septembre 2026, page 57

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Textes cités avec cet acte

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