Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 2537-15 du 10 juillet 2015
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 2537-15 du 10 juillet 2015 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6396 du 17 septembre 2015, page 3.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 2537-15
- Date de l'acte
- 10 juillet 2015
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6396 du 17 septembre 2015, page 3 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Décret n° 2-15-558 du 3 septembre 2015
Décret n° 2-15-610 du 3 septembre 2015
Décret n° 2-15-598 du 16 septembre 2015
Arrêté n° 1603-15 du 16 avril 2015
Arrêté n° 2629-15 du 13 juillet 2015
Arrêté n° 2284-02 du 17 janvier 2003
Arrêté n° 2630-15 du 13 juillet 2015
Arrêté n° 305-03 du 25 mars 2003
Arrêté n° 2631-15 du 13 juillet 2015
Arrêté n° 2632-15 du 13 juillet 2015
Arrêté n° 2633-15 du 13 juillet 2015
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2537-15. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.