BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté conjoint

Arrêté conjoint n° 2829-10 du 25 décembre 2010

relatif à l'homologation des véhicules des catégories L2

L'essentiel

L'arrêté conjoint n° 2829-10 du 25 décembre 2010 relatif à l'homologation des véhicules des catégories L2 est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6096 du 1er novembre 2012. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche. Les bulletins indexés relèvent 1 texte qui le modifie ou le complète.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

L'intitulé, les dates, les modifications et les liens de cette fiche viennent des bulletins lus qui citent cet acte.

Repères

Numéro
2829-10
Date de l'acte
25 décembre 2010
Textes modificateurs relevés
1 modification (relevés dans les bulletins indexés)
Évolution
Modifié ou complété par 1 texte en 2012 · voir la chronologie
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Ce texte dans le temps

Chronologie : Arrêté conjoint n° 2829-1025 décembre 2010 : Date de l'acte ; 8 octobre 2012 : Modification : Arrêté conjoint n° 3395-12 du 8 octobre 20122011201225 décembre 20108 octobre 201225 décembre 2010 : Date de l'acte8 octobre 2012 : Modification : Arrêté conjoint n° 3395-12 du 8 octobre 2012
  1. Date de l'acte
  2. Modification : Arrêté conjoint n° 3395-12 du 8 octobre 2012
    modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et…
    BO n° 6096 du 1er novembre 2012, page 5
    Preuve : BO n° 6096 du 1er novembre 2012, page 5 · annoncé par le texte lui-même
    Arrêté conjoint du ministre de l'équipement et du transport et du ministre de l'énergie, l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 3395-12 du 21 kaada 1433 (8 octobre 2012) modifiant l'arrêté conjoint du ministre de l'équipement et des transports et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'énergie,
    PDF officiel

Liens relevés dans les bulletins indexés : la chronologie peut être incomplète, et une modification ou une abrogation peut ne viser qu'une partie du texte.

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/2829-10. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.