Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 3394-17 du 21 décembre 2017
Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 3394-17 du 21 décembre 2017 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6659 du 26 mars 2018, page 42.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 3394-17
- Date de l'acte
- 21 décembre 2017
- Bulletin officiel (arabe)
- BO arabe n° 6659 du 26 mars 2018, page 42 · PDF officiel
- Mentions
- 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Textes liés
Textes cités sur la même page
Arrêté n° 544-18 du 22 janvier 2018
Arrêté n° 1314-17 du 10 mai 2017
Décret n° 2-17-201 du 28 avril 2017
relatif aux attributions du ministre de l'équipement, du transport, de la logistique et de l'eau.
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/3394-17. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.