Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 372-91 du 8 février 1991
rendant d'application obligatoire certaines normes marocaines
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 372-91 du 8 février 1991 rendant d'application obligatoire certaines normes marocaines est cité dans 2 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 5740 du 4 juin 2009. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 372-91
- Date de l'acte
- 8 février 1991
- Première mention
- BO n° 5740 du 4 juin 2009, page 22 · PDF officiel
- Mentions
- 3 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/372-91. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.