Arrêté conjoint
Arrêté conjoint n° 439-11 du 1er février 2011
approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier
L'essentiel
L'arrêté conjoint n° 439-11 du 1er février 2011 approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier est cité dans 3 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 6132 du 7 mars 2013. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
Repères
- Type
- Arrêté conjoint
- Numéro
- 439-11
- Date de l'acte
- 1er février 2011
- Première mention
- BO n° 6132 du 7 mars 2013, page 102 · PDF officiel
- Mentions
- 9 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete-conjoint/439-11. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.
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