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Arrêté conjoint n° 690-20 du 18 février 2020

autorisant la société «LA DUNE AQUACOLE sarl AU» pour la création et l’exploitation d’une ferme aquacole dénommée «La Dune Aquacole» et portant publication de

Type
Arrêté conjoint
Numéro
690-20
Date
18 février 2020
Traduction française
BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 75 · PDF officiel
Mentions
4 pages dans 2 bulletins · rechercher ce numéro

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 5

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n° 690-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « LA DUNE AQUACOLE sarl AU » pour la création et…

BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 75

Arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°690-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société «LA DUNE AQUACOLE sarl AU» pour la création et…

BO n° 6880 du 7 mai 2020, page 76

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l’administration n°690-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020)autorisant la société «LA DUNE AQUACOLE sarl AU» pour la création et…

BO n° 7544 du 17 septembre 2026, page 50

arrêté conjoint du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts et du ministre de l’économie, des finances et de la réforme de l'administration n° 690-20 du 23 joumada II 1441 (18 février 2020) autorisant la société « LA DUNE AQUACOLE sarl AU » pour la création et…

Textes cités avec cet acte

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