approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genel Energy Limited ».
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 960-16 du 3 safar 1437 (15 novembre 2015) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l’Office national des…
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 960-16 du 3 safar 1437 (15 novembre 2015) approuvant l'avenant n° 1 à l'accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l'Office national des…
Loi n° 21-90 relative à la recherche et à l’exploitation des gisements d’hydrocarbures, promulguée par le dahir n° 1-91-118 du 27 ramadan 1412 (1er avril 1992), telle…
Dahir n° 1-91-118 du 1er avril 1992 telle qu’elle a été modifiée et complétée par la loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4…
Loi n° 27-99 promulguée par le dahir n° 1-99-340 du 9 kaada 1420 (15 février 2000), notamment ses articles 4, 8 et 34 ;
Loi n° 33-01 du 14 mai 2026 portant création de l’Office national des hydrocarbures et des mines, promulguée par le dahir n° 1-03-203 du 16 ramadan 1424 (11 novembre 2003) ;
Décret n° 2-93-786 du 3 novembre 1803 pris pour l’application de la loi n° 21-90 susvisée, tel qu’il a été modifié et complété par le décret n° 2-99-210 du 9 hija 1420 (16 mars 2000), notamment…
Arrêté conjoint n° 845-13 du 18 janvier 2013 approuvant l'accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE » conclu, le 5 moharrem 1434 (20 novembre 2012), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et…
Arrêté n° 1 à l’accord pétrolier « MAZAGAN OFFSHORE » conclu, le 29 ramadan 1434 (6 août 2013), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés «…
Arrêté conjoint n° 769-16 du 14 décembre 2015 approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « RABAT DEEP OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures…
Arrêté conjoint n° 4358-14 du 10 novembre 2014 approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « RABAT DEEP OFFSHORE » conclu le 20 kaada 1435 (16 septembre 2014), entre l’Office national des hydrocarbures…
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