920 BULLETIN OFFICIEL N° 6474 – 10 ramadan 1437 (16-6-2016) Pages Homologation de normes marocaines. Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines. ...................................................... 972
TEXTES PARTICULIERS
Approbation d’avenants à des accords pétroliers. Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 960-16 du 3 safar 1437 (15 novembre 2015) approuvant l’avenant n° 1 à l’accord pétrolier « MIR LEFT OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Genel Energy Limited ». .............................................................. 973
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 769-16 du 2 rabii I 1437 (14 décembre 2015) approuvant l’avenant n° 3 à l’accord pétrolier « RABAT DEEP OFFSHORE » conclu, le 6 moharrem 1437 (20 octobre 2015), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chariot Oil & Gas Investments (Morocco) Limited » et « Woodside Energy (Morocco) PTY LTD ». ................................................................................. 973
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 1233-16 du 15 joumada II 1437 (25 mars 2016) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « CAP WALIDIA DEEP OFFSHORE » conclu, le 27 joumada I 1437 (7 mars 2016), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Chevron Morocco Exploration Limited » et « Qatar Petroleum International Upstream O.P.C ». ............................................................ 974
Equivalences de diplômes. Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 404-16 du 6 joumada I 1437 (15 février 2016) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture. .......................................................................... 974
AVIS ET COMMUNICATIONS
Avis du Conseil, Economique, Social et Environnemental sur la gestion déléguée des services publics au service de l’usager. ............. 976