BO n° 6474 du 16 juin 2016, page 4
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines
Décision n° 1137-16 du 18 avril 2016
portant homologation de normes marocaines
- Type
- Décision
- Numéro
- 1137-16
- Date
- 18 avril 2016
- Traduction française
- BO n° 6474 du 16 juin 2016, page 56 · PDF officiel
- Mentions
- 7 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
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BO n° 6474 du 16 juin 2016, page 56
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines
BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 39
décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines.
BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 40
décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines.
BO n° 6526 du 15 décembre 2016, page 41
décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines.
BO n° 6552 du 16 mars 2017, page 54
décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines :
BO n° 6552 du 16 mars 2017, page 55
décision du directeur de « l'Institut marocain de normalisation n° 1137-16 du 10 rejeb 1437 « (18 avril 2016) portant homologation de normes marocaines, « les sacs doivent rester étanches ;