Arrêté n° 01-21 du 5 janvier 2021

modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

Type

Arrêté

Numéro

01-21

Date

5 janvier 2021

Traduction française

BO n° 6966 du 4 mars 2021, page 58 · PDF officiel

Mentions

2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 835-13 du 21 novembre 2013
  relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 835-13 du 21 novembre 2013
  relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.
• Arrêté n° 02-21 du 5 janvier 2021
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 837-13 du 25 rabii II 1434 (8 mars 2013) relatif aux mesures…
• Arrêté n° 837-13 du 8 mars 2013
  

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