Arrêté n° 835-13 du 21 novembre 2013

relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

Type

Arrêté

Numéro

835-13

Date

21 novembre 2013

Traduction française

BO n° 6228 du 6 février 2014, page 304 · PDF officiel

Mentions

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• Arrêté n° 01-21 du 5 janvier 2021
  modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures…
• Arrêté n° 1885-17 du 28 juillet 2017
  modifiant et complétant l’arrêté n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Dahir portant loi n° 1-75-292 du 19 septembre 1977
  susvisé, concernant la bonamiose, l'hapiosporidiose, la marteiliose, la mikrocytose et la perkinsose chez les mollusques, ci-après appelées « maladies des…
• Loi n° 25-08 du 24 juillet 2025
  portant création de l’Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires promulguée par le dahir n° 1-09-20 du 22 safar 1430 (18 février 2009) ;
• Dahir n° 1-09-20 du 18 février 2009
  
• Arrêté n° 406-06 du 27 février 2006
  ou toute norme équivalente la remplaçant et aux spécifications particulières édictées par le directeur général de l'ONSSA compte tenu des analyses exigées.

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