Nº 6228 – 6 rabii II 1435 (6-2-2014) BULLETIN OFFICIEL 281
Pages
Lutte contre la brucellose bovine. – Mesures complémentaires et spéciales.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine...................................................... 580
Lutte contre les maladies des poissons d'aquaculture. – Mesures complémentaires et spéciales.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1899-13 du 21 moharrem 1435 (25 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales pour lutter contre les maladies des poissons d'aquaculture.......................................................... 585
Modalités d'exécution du retrait, du rappel et de la destruction des produits.
Arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2361-13 du 22 moharrem 1435 (26 novembre 2013) relatif aux modalités d'exécution du retrait, du rappel et de la destruction des produits............................................ 588
Comité national de la sélection des semences et des plants. – Composition et attributions.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3538-13 du 30 moharrem 1435 (4 décembre 2013) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n° 864-75 du 8 chaoual 1397 (22 septembre 1977) relatif à la composition et aux attributions du Comité national de la sélection des semences et des plants.... 591
Liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.
Arrêté du ministre de la santé n° 3841-13 du 13 safar 1435 (17 décembre 2013) complétant l'arrêté de la ministre de la santé n° 719-08 du 1er rabii II 1429 (8 avril 2008) fixant la liste des hôpitaux relevant du ministère de la santé.............................................................. 591
Code de la route. – Textes d'application.
Arrêté du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique n° 1648-13 du 14 safar 1435 (18 décembre 2013) relatif à l'autorisation pour l'ouverture et l'exploitation des établissements d'enseignement de la conduite...................................... 591
Arrêté du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique n° 93-14 du 8 rabii I 1435 (10 janvier 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'équipement et des transports n° 2709-10 du 20 chaoual 1431 (29 septembre 2010) fixant les conditions dans lesquelles doivent être demandés, établis et délivrés les permis de conduire.................................................... 600
Impôt sur les sociétés.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 08-14 du 2 rabii I 1435 (4 janvier 2014) fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de l'impôt sur les sociétés........................................................................... 600
Taxe sur la valeur ajoutée.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 09-14 du 2 rabii I 1435 (4 janvier 2014) fixant les conditions de mise en œuvre d'une procédure de télédéclaration et de télépaiement de la taxe sur la valeur ajoutée........................................................................... 602
Homologation de normes marocaines.
Décision du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 3881-13 du 22 safar 1435 (26 décembre 2013) portant homologation de normes marocaines............. 604
TEXTES PARTICULIERS
Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Circle Oil Maroc Limited ». – Concession d'exploitation de gaz naturel.
Décret n° 2-13-911 du 11 rabii I 1435 (13 janvier 2014) accordant à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Circle Oil Maroc Limited » la concession d'exploitation de gaz naturel dite « Gaddari Nord Ouest »............................. 614
« Cap sur le Maroc - Guide des navigateurs, de Saïdia à Dakhla ». – Autorisation d'édition au Maroc.
Décret n° 2-14-16 du 18 rabii I 1435 (20 janvier 2014) portant autorisation de l'édition du guide « Cap sur le Maroc - guide des navigateurs, de Saïdia à Dakhla » au Maroc........................................................ 614
Approbation d'un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 3558-13 du 30 moharrem 1435 (4 décembre 2013) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « FES » conclu le 9 joumada I 1434 (21 mars 2013) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Cabre Maroc Limited » et « Caithness Resources Limited ».............................................................. 615
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3291-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture..................................... 615