BO n° 6228 du 6 février 2014, page 6

282 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6228 – 6 rabii II 1435 (6-2-2014) Pages | | Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3292-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 615 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3293-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 616 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3294-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 616 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3586-13 du 5 safar 1435 (9 décembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 617 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3587-13 du 5 safar 1435 (9 décembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 617 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2928-13 du 14 safar 1435 (18 décembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 617 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2929-13 du 14 safar 1435 (18 décembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 618 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2930-13 du 14 safar 1435 (18 décembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 618 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2989-13 du 14 safar 1435 (18 décembre 2013) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture | 619 Direction des équipements publics du ministère de l'équipement, du transport et de la logistique. – Tarifs des prestations de services de maîtrise d'ouvrage déléguée. Arrêté conjoint du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique n° 3919-13 du 7 safar 1435 (11 décembre 2013) fixant les tarifs des prestations de services de maîtrise d'ouvrage délégué rendus par la direction des équipements publics relevant du ministère de l'équipement, du transport et de la logistique | 619 AVIS ET COMMUNICATIONS Liste des comptables agréés | 620