1034 BULLETIN OFFICIEL N° 6610 – 14 moharrem 1439 (5-10-2017)
Pêche maritime :
Pages
• Réglementation de la pêche de certaines espèces halieutiques dans la zone maritime située en Méditerranée entre Oued Amter et Tamrabet.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1496-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) modifiant l'arrêté n° 336-14 du 3 rabii II 1435 (3 février 2014) réglementant la pêche de certaines espèces halieutiques dans la zone maritime située en Méditerranée entre Oued Amter et Tamrabet. .............................................................. 1136
• Taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1497-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) modifiant l'arrêté n°1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines. ............................ 1137
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1949-17 du 11 kaada 1438 (4 août 2017) modifiant l'arrêté n° 1154-88 du 20 safar 1409 (3 octobre 1988) fixant la taille marchande minimale des espèces pêchées dans les eaux maritimes marocaines.... 1137
• Pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Nord-Méditerranée et des petits pélagiques de l'Atlantique Centre.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1515-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4196-14 du 2 safar 1436 (25 novembre 2014) relatif à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Nord-Méditerranée et à la pêcherie des petits pélagiques de l'Atlantique Centre. .................... 1139
• Réglementation de la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1516-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) réglementant la pêche du corail rouge dans la zone maritime située entre Cap Spartel et Larache. .............................................................. 1140
• Interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n°1518-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage de la palourde dans la baie de Dakhla. .............................................................. 1142
• Interdiction temporaire de pêche et de ramassage du couteau de mer et de la coque dans la baie de Dakhla.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1519-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2236-13 du 6 ramadan 1434 (15 juillet 2013) relatif à l'interdiction temporaire de pêche et de ramassage du couteau de mer et de la coque dans la baie de Dakhla. .............................................................. 1144
• Interdiction temporaire de pêche de certaines espèces pélagiques.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1520-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) relatif à l'interdiction temporaire de pêche de certaines espèces pélagiques. ........ 1146
Blé tendre. – Conditions d'achat, de fabrication, de conditionnement et de mise en vente.
Arrêté conjoint du ministre de l'intérieur, du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1500-17 du 20 ramadan 1438 (15 juin 2017) fixant les conditions d'achat du blé tendre destiné à la fabrication des farines subventionnées, ainsi que les conditions de fabrication, de conditionnement et de mise en vente desdites farines. ........................................................................ 1146
Lutte contre la brucellose bovine. – Mesures complémentaires et spéciales.
Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1885-17 du 4 kaada 1438 (28 juillet 2017) modifiant et complétant l'arrêté n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine. ............................ 1148