Arrêté n° 1885-17 du 28 juillet 2017

modifiant et complétant l’arrêté n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

Type: Arrêté
Numéro: 1885-17
Date: 28 juillet 2017
Traduction française: BO n° 6610 du 5 octobre 2017, page 116 · PDF officiel
Mentions: 2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Arrêté n° 835-13 du 21 novembre 2013
relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

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Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6610 du 5 octobre 2017, page 2

Arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1885-17 du 4 kaada 1438 (28 juillet 2017) modifiant et complétant l'arrêté n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine

PDF officiel

BO n° 6610 du 5 octobre 2017, page 116

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 1885-17 du 4 kaada 1438 (28 juillet 2017) modifiant et complétant l’arrêté n° 835-13 du 17 moharrem 1435 (21 novembre 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

PDF officiel

Textes cités avec cet acte

Circulaire n° 34
du 29 décembre 1994.
Arrêté n° 835-13 du 21 novembre 2013
relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la brucellose bovine.

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