BO Maroc

Arrêté n° 02-21 du 5 janvier 2021

modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 837-13 du 25 rabii II 1434 (8 mars 2013) relatif aux mesures complémentaires et spéciales de lutte contre la tuberculose bovine.

Type
Arrêté
Numéro
02-21
Date
5 janvier 2021
Traduction française
BO n° 6966 du 4 mars 2021, page 58 · PDF officiel
Mentions
2 pages dans 1 bulletin · rechercher ce numéro

Textes modifiés ou complétés par cet acte

Liens relevés dans les bulletins indexés : la liste peut être incomplète.

Mentions dans le Bulletin officiel

BO n° 6966 du 4 mars 2021, page 2

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 02-21 du 21 joumada I 1442 (5 janvier 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n°837-13 du 25 rabii II 1434 (8 mars 2013) relatif aux mesures complémentaires et…

BO n° 6966 du 4 mars 2021, page 58

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 02-21 du 21 joumada I 1442 (5 janvier 2021) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 837-13 du 25 rabii II 1434 (8 mars 2013) relatif aux mesures complémentaires…

Textes cités avec cet acte

Références et liens de modification repérés automatiquement dans le texte des bulletins : vérifiez le texte officiel avant tout usage juridique.