BO Marocindépendant, non officiel

Arrêté

Arrêté n° 084-64 du 6 mars 1964

Cet acte n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés. Voir sa fiche en arabe.

L'essentiel

L'arrêté n° 084-64 du 6 mars 1964 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 4543 du 15 décembre 1997, page 14.

Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .

Repères

Numéro
084-64
Date de l'acte
6 mars 1964
Mentions
4 pages dans 3 bulletins · rechercher ce numéro
Mis à jour le

Mentions dans le Bulletin officiel

Citer ce texte

Adresse stable : https://bomaroc.com/acte/arrete/084-64. Citez le Bulletin officiel publié par le Secrétariat général du gouvernement : ce site n'en est pas la source officielle.

À savoir. Références, phrase d'introduction et liens de modification établis automatiquement à partir du texte des bulletins indexés. Ce site ne donne ni conseil ni interprétation juridique : vérifiez le texte officiel avant tout usage.