Arrêté
Arrêté n° 1000-91 du 10 juillet 1991
fixant les modalités d'application de l'article 3 du décret n° 2-83-642 du 8 joumada II 1406 (18 février 1986) fixant le régime des études et des examens en vue de l'obtention du diplôme universitaire de technologie des écoles supérieures d
L'essentiel
L'arrêté n° 1000-91 du 10 juillet 1991 est cité dans 4 bulletins lus par ce site, pour la première fois au Bulletin officiel n° 4574 du 2 avril 1998. Le numéro du Bulletin officiel qui le publie n'a pas encore été lu : son texte n'est donc pas sur cette fiche.
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Repères
- Type
- Arrêté
- Numéro
- 1000-91
- Date de l'acte
- 10 juillet 1991
- Première mention
- BO n° 4574 du 2 avril 1998, page 9 · PDF
- Mentions
- 4 pages dans 4 bulletins · rechercher ce numéro
- Mis à jour le
Mentions dans le Bulletin officiel
Citer ce texte
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