Arrêté n° 1011-14 du 12 mars 2014

modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés

Type

Arrêté

Numéro

1011-14

Date

12 mars 2014

Traduction française

BO n° 6270 du 3 juillet 2014, page 21 · PDF officiel

Mentions

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Textes modifiés ou complétés par cet acte

• Arrêté n° 2103-12 du 18 mai 2012
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos…

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Mentions dans le Bulletin officiel

Textes cités avec cet acte

• Arrêté n° 2103-12 du 18 mai 2012
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos…
• Arrêté conjoint n° 680-14 du 3 avril 2014
  approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures…
• Arrêté n° 1012-14 du 12 mars 2014
  modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de…
• Arrêté n° 2104-12 du 18 mai 2012
  accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos…

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