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BO n° 6270 du 3 juillet 2014, page 3

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· sommaire du n° 6270 ·

Nº 6270 – 5 ramadan 1435 (3-7-2014) BULLETIN OFFICIEL 3649Pages Pages

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1011-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. ». ....... 3667

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1012-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco S.a.r.l. ». .......... 3667

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1013-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2105-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. ». ....... 3668

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1014-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2106-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco S.a.r.l. ». ...... 3668

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1015-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2107-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. ». ....... 3669

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1016-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2108-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE VI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco S.a.r.l. ». ...... 3669

Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1017-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2109-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE VII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. ».. 3670 E n t r e p r i s e d ’a s s u r a n c e s e t d e réassurance « Compagnie d’assurance transport ». – Agrément.

A r r ê t é d u m i n i s t r e d e l ’ é c o n o m i e e t d e s f i n a n c e s n ° 2 2 5 4 - 14 d u 18 chaabane 1435 (16 juin 2014) portant agrément de l’entreprise d ’assurances et de réassurance « Compagnie d ’assurance transport ». ..................................................... 3670

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