Nº 6270 – 5 ramadan 1435 (3-7-2014) BULLETIN OFFICIEL 3667
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1011-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l. ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) ac cordant le p er m is de re cherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 680-14 du 3 joumada II 1435 (3 avril 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 2103-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration « (Morocco) Limited », le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « ESSAOUIRA OFFSHORE I. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 joumada I 1435 (12 mars 2014).
ABDELKADER AMARA.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1012-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco S.a.r.l. ».
LE MINISTRE DE L’ENERGIE, DES MINES, DE L’EAU ET DE L’ENVIRONNEMENT,
Vu l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) accordant le per mis de recherche d’hydrocarbures dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Canamens Energy Morocco s.a.r.l » ;
Vu l’arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement et du ministre de l’économie et des finances n° 680-14 du 3 joumada II 1435 (3 avril 2014) approuvant l’avenant n° 2 à l’accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 12 rabii II 1435 (12 février 2014), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté n° 2104-12 du 26 joumada II 1433 (18 mai 2012) susvisé, est modifié ainsi qu’il suit :
« Article premier. – Il est accordé conjointement à l’Office « national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration « (Morocco) Limited », le permis de recherche d’hydrocarbures « dit « ESSAOUIRA OFFSHORE II ». »
ART. 2. – Le présent arrêté sera notifié aux intéressés et publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 joumada I 1435 (12 mars 2014).
ABDELKADER AMARA.