Arrêté n° 1002-16 du 30 mars 2016
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Arrêté
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L'arrêté n° 1061-16 du 1er avril 2016 n'apparaît que dans l'édition arabe des bulletins indexés : Bulletin officiel n° 6465 du 16 mai 2016, page 61.
Phrase composée à partir des repères ci-dessous, sans interprétation du texte. Fiche mise à jour le .
complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie
relatif aux conditions et à la procédure de l'octroi des équivalences de diplômes de l'enseignement supérieur
fixant la vocation des établissements universitaires, les cycles des études supérieures
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